Les différences fiscales entre la vente de pièces d’or modernes et de pièces d’or de collection impactent directement les montants à payer lors d’une transaction. La réglementation fiscale française distingue selon le type de pièce et le régime appliqué, influençant ainsi le coût final pour le vendeur ou l’investisseur.
En France, la fiscalité des ventes de pièces en or dépend de leur nature : modernes ou de collection. Les pièces d’or modernes (type Napoléon, Krugerrand, Maple Leaf...) sont soumises de manière usuelle à la taxe sur les métaux précieux, soit 11,5 % du prix de vente, sans distinction d’ancienneté de détention. En revanche, la vente de pièces d’or de collection permet d’opter, sous certaines conditions, pour le régime de la taxation sur la plus-value (36,2 % sur la plus-value réelle), à condition de présenter la preuve d’achat et que la pièce soit reconnue comme objet de collection par l’administration fiscale.
Pour réduire l’impact fiscal, le régime sur la plus-value comprend un abattement de 5 % par an au-delà de deux ans de détention ; l’exonération totale intervient après 22 ans. L’absence de justificatif d’achat entraîne systématiquement l’application de la taxe forfaitaire sur le produit de la vente.
Le marché de numismatique or ancienne bénéficie ainsi d’avantages fiscaux sur le long terme, ce qui encourage la conservation des pièces rares ou historiques.
Oui, mais l’absence de facture ou justificatif impose l’application de la taxe forfaitaire de 11,5 % sur la totalité du prix de vente, sans possibilité de bénéficier du régime plus avantageux de la taxation sur la plus-value.
L’optimisation de la fiscalité lors d’une revente dépend de la nature précise des pièces, du mode de détention et des justificatifs. Or & Monnaies, fort de son expérience reconnue, peut vous aider à obtenir une estimation piece en or ou à déterminer le régime fiscal applicable à votre collection, afin de sécuriser vos transactions conformément à la législation en vigueur.
Voir aussi : Prix TTB pièce Napoléon